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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Filières d'abattage rituel casher et halal

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   22/11/2012
2. Question n° 04239 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Bilan de la nouvelle réglementation relative à l'abattage rituel des animaux de boucherie

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013
3. Question n° 04467 posée par Mme Patricia Schillinger

   Étiquetage des viandes issues des filières d'abattage rituel

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   07/02/2013
4. Question n° 05329 posée par M. Robert Tropeano

   Utilisation de l'acide lactique sur les carcasses de viande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/03/2013
5. Question n° 05763 posée par M. Alain Fauconnier

   Dumping social dans les abattoirs allemands

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/04/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier

   Contrôle des carcasses animales

   La question est caduque

   24/02/2011
2. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

   La question est caduque

   17/05/2012
3. Question n° 0040S posée par M. Joël Labbé

   Situation de l'unité d'abattage de dindes Doux à Pleucadeuc

   La question a été retirée

   19/07/2012
4. Question n° 25018 posée par M. Jean Louis Masson

   Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

   La question est caduque

   16/02/2017