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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 05469 posée par M. Thierry Repentin
Bilans 2006, 2007 et 2008 des lieutenants de louveterie en Savoie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly
Pêche au filet en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz
Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque