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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert
Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02598 posée par M. Anicet Le Pors
Préservation des chasses dites traditionnelles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 32367 posée par M. Louis Virapoulle
DOM: utilisation des eaux par les propriétaires
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 32410 posée par M. Pierre Jeambrun
Associations communales de chasse: étendue du territoire
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 33532 posée par M. Robert Pontillon
Financement du service des eaux en région parisienne
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 90013 posée par M. Philippe Machefer
Protection de la faune
La question est caduque
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Question n° 02216 posée par M. René Tinant
Groupements créant des réserves d'eau: avantages
La question est caduque
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Question n° 04716 posée par M. Philippe Machefer
Forêt de Rambouillet: classement en forêt de protection
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 28137 posée par M. Louis Caiveau
Interprétation de la réglementation de la chasse au vanneau dans les marais
La question est caduque
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Question n° 03040 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour le département de l'Ardèche
La question est caduque