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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer
Expérimentation animale: règlementation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27723 posée par M. Raymond Bouvier
Prestations sociales en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28114 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Agriculteurs bénéficiant de revenus touristiques: perte du régime social agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28398 posée par M. Louis Virapoulle
Assurance vieillesse des non-salariés agricoles: application de la loi aux départements d'outre- mer
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29151 posée par M. Francis Palmero
Lait: contrôle de la présence d'antibiotiques
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 29112 posée par M. Francis Palmero
Aflatoxine: mesures de protection
La question est caduque
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Question n° 01608 posée par M. Gérard Roujas
Age d'accès à la retraite pour les agriculteurs: abaissement
La question est caduque
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Question n° 01889 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Sécurité sociale: exploitants agricoles pluri-actifs
La question est caduque
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Question n° 01893 posée par M. Pierre Vallon
Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes
La question est caduque
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Question n° 19009 posée par M. Bernard Piras
Prolifération de l'ambroisie
La question est caduque