Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 00981 posée par M. Rémi Herment

    Arrêt de la distribution de lait en poudre aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 01332 posée par M. Rémi Herment

    Distribution de lait en poudre aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 16617 posée par M. Raymond Bouvier

    Subventions versées par l'office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 08596 posée par M. Rémi Herment

    Action du FORMA: fourniture de lait en poudre

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 06359 posée par M. Michel Manet

    FORMA: distribution de lait en poudre

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09549 posée par M. Rémi Herment

    Distribution de lait en poudre aux personnes âgées

    La question est caduque

  2. Question n° 02755 posée par M. Rémi Herment

    Reconstitution des cheptels atteints par les épizooties: aides du FORMA

    La question est caduque

  3. Question n° 01350 posée par M. Marcel Rosette

    Produits laitiers: distribution dans les écoles

    La question est caduque

  4. Question n° 35072 posée par M. Henri Caillavet

    Marché du lait de chèvre: régularisation

    La question est caduque

  5. Question n° 33475 posée par M. Edouard Le Jeune

    Marché de la viande porcine: création d'interprofessions

    La question est caduque