Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27029 posée par M. Roger Poudonson

    Producteurs français de viande porcine: facilités de financement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 27736 posée par M. Roger Poudonson

    Formation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 28559 posée par M. Roger Poudonson

    Protection des jardins familiaux: décrets d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01818 posée par M. Roger Poudonson

    Commissions des structures agricoles: composition

    La question est caduque

  2. Question n° 01819 posée par M. Roger Poudonson

    Travailleurs agricoles: retraite forfaitaire

    La question a été retirée

  3. Question n° 01821 posée par M. Roger Poudonson

    Organisations interprofessionnelles agricoles: reconnaissance

    La question est caduque

  4. Question n° 02400 posée par M. Roger Poudonson

    Pluriactifs: simplification des régimes fiscaux

    La question est caduque

  5. Question n° 04182 posée par M. Roger Poudonson

    Préoccupations des jeunes agriculteurs

    La question est caduque