Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert

    Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun

    Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 05663 posée par M. Paul Malassagne

    Exploitants forestiers scieurs: difficultés

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 11711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réaménagement forestier dans les carrières à sec

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04716 posée par M. Philippe Machefer

    Forêt de Rambouillet: classement en forêt de protection

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 08780 posée par M. Philippe François

    Exploitation de la forêt de Fontainebleau

    La question est caduque

  3. Question n° 18944 posée par M. Georges Gruillot

    Etat des forêts françaises

    La question est caduque