Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse

    Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 21114 posée par M. Henri Belcour

    Epidémie des ormes et des platanes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 25462 posée par M. Paul Girod

    Redevances prélevées par les agences de bassin en matière de pollution domestique

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 03680 posée par M. Franck Sérusclat

    Contamination des poissons du Rhône par le pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 13064 posée par M. Claude Saunier

    Pollution des sols liée aux effluents d'élevages intensifs

    Réponse du ministère : Environnement

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