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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

    Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 18273 posée par M. Daniel Raoul

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 37972 posée par M. René Trégouët

    Eradication de la fièvre aphteuse

    La question est caduque

  2. Question n° 37657 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire : recherches accélérées sur l'élimination des matériaux à risque spécifiés (MRS)

    La question est caduque

  3. Question n° 19009 posée par M. Bernard Piras

    Prolifération de l'ambroisie

    La question est caduque

  4. Question n° 01889 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Sécurité sociale: exploitants agricoles pluri-actifs

    La question est caduque

  5. Question n° 01893 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    La question est caduque

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