Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 03327 posée par M. Gérard César

    Diplôme national d'oenologie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 23467 posée par M. Jean-François Voguet

    Rénovation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20854 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 20602 posée par M. Gérard Larcher

    Délocalisation de l'Ecole nationale supérieure du paysage

    La question est caduque

  3. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque