Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 10689 posée par M. Henri Caillavet

    Ingénieurs divisionnaires des travaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 11092 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ingénieurs des travaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 11282 posée par M. Jacques Valade

    Rémunération des agents du service de la répression des fraudes

    Réponse du ministère : Consommation

  4. Question n° 11828 posée par M. Roland du Luart

    Ingénieurs des travaux ruraux: déroulement de carrière

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 17812 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Revalorisation indiciaire du grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09771 posée par M. René Chazelle

    Agents rémunérés sur des crédits d'équipement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.