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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 06253 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des parts de marché mondial de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 00621 posée par M. Roland Courteau

    Recul des exportations de vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 24434 posée par M. Roland Courteau

    Vins étrangers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 17820 posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27088 posée par M. Roland Courteau

    Recul des exportations de vins

    La question est caduque

  2. Question n° 02068 posée par M. Roland Courteau

    Importation de vins italiens

    La question est caduque

  3. Question n° 02069 posée par M. Roland Courteau

    Importations de vins italiens: conséquences pour les viticulteurs audois

    La question est caduque