Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19268 posée par M. Jackie Pierre

    Soins dispensés aux animaux par des professionnels non vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 06329 posée par M. William Chervy

    Bénéfices de la médecine préventive aux retraités anciens salariés

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 12854 posée par M. Jean Francou

    Développement de la production des plantes à parfum médicinales et aromatiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00505 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la nutrition: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00846 posée par M. Stéphane Bonduel

    Caisse de mutualité sociale agricole: crédits pour les examens de médecine préventive

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12274 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Projet de loi sur les anabolisants: date de la discussion

    La question est caduque

  2. Question n° 00642 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la nutrition: développement

    La question est caduque