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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0013G posée par M. Jean Roger
Marché communautaire de l'ail
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
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Question n° 0010G posée par M. Serge Mathieu
Organisation commune du marché du vin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne
Propositions européennes en matière d'élevage bovin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult
Mise en place de Natura 2000
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0573G posée par M. Jacques Oudin
Politique européenne de la pêche
Réponse du ministère : Droits des femmes