Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02470 posée par M. Marcel Champeix

    Classement des régions en zones "forestières", etc

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02541 posée par M. Jules Roujon

    Protection de la châtaigneraie

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02625 posée par M. René Chazelle

    Mise en valeur rationnelle de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0194S posée par M. Christian Poncelet

    Situation des entreprises de sciage, feuillus et résineux des Vosges

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0103S posée par M. René Chazelle

    Politique forestière du Gouvernement

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0003S posée par M. Louis Minetti

    Situation de la forêt bretonne

    La question est caduque

  3. Question n° 0522S posée par M. Bernard Laurent

    Financement de la politique forestière

    La question est caduque

  4. Question n° 1237S posée par M. Xavier Darcos

    Mise en valeur de la trufficulture

    La question a été retirée

  5. Question n° 1261S posée par M. Georges Mouly

    Situation des agents contractuels des centres régionaux de la propriété forestière

    La question est caduque