Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'emploi salarié agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  2. Question n° 16701 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protocole d'accord national pour l'emploi en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 09240 posée par M. Roger Besse

    Création d'emplois dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 23898 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur de l'emploi dans le secteur agricole et exportations vers les pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Situation de l'emploi dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21274 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'interdiction de commercialisation de l'Atrazine et de la Simazine

    La question est caduque

  2. Question n° 23899 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution de l'emploi dans le secteur agricole

    La question est caduque

  3. Question n° 12150 posée par M. René Chazelle

    Agents rémunérés sur des crédits d'équipement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.