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2142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1857 trouvées
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Question n° 22455 posée par M. Alain Fauconnier
Précarité des personnels au sein du MAAPRAT
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22304 posée par Mme Sophie Joissains
Autorisation de défrichement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès
Classement des préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21749 posée par M. Jean-Marc Pastor
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21290 posée par M. François Marc
Artificialisation des terres agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 285 trouvées
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Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier
Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates
La question est caduque
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Question n° 23022 posée par M. Marcel Rainaud
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
La question est caduque
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Question n° 22755 posée par M. Claude Bérit-Débat
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
La question est caduque
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Question n° 1562S posée par M. Antoine Lefèvre
Artificialisation des espaces agricoles
La question est caduque
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Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul
Avenir du groupe permanent de sécurité électrique
La question est caduque