Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 23099 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir de l'Office national de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro

    Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 22832 posée par M. René-Paul Savary

    Situation de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts

    La question est caduque

  2. Question n° 06038 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Relations entre l'Office national des forêts et les maires des communes forestières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet

    Réorganisation des services de l'ONF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 28651 posée par M. Bernard Laurent

    Recrutement des agents techniques forestiers

    La question est caduque

  5. Question n° 28520 posée par M. Jacques Chaumont

    Réforme des services extérieurs de l'office national des forêts

    La question est caduque

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