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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02320 posée par M. Marc Boeuf
Défense de la forêt d'Aquitaine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 13549 posée par M. Marc Boeuf
Indemnisation des dégâts causés par les cervidés
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27454 posée par M. Marc Boeuf
Développement du feu bactérien
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08660 posée par M. Marc Boeuf
Conditions d'exonération de la taxe de défrichement
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 02098 posée par M. Marc Boeuf
Forêt de Gascogne: rémunération des gemmeurs
La question est caduque