Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 622 trouvées
-
Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
-
Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard
Politique agricole européenne
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
-
Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
-
Question n° 02401 posée par M. Jean Cluzel
Négociation concernant le système dit des montants compensatoires
La question a été transformée.
-
Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
-
Question n° 02444 posée par M. Louis Minetti
Producteurs d'agrumes de Haute-Corse
La question a été transformée.