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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau
Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 19922 posée par M. Bernard Piras
Emploi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02507 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des conditions de travail des vendangeurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'emploi salarié agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 02027 posée par M. Michel Doublet
Difficultés résultant de la multiplicité des mesures en faveur de l'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 38135 posée par M. Jean-Guy Branger
Aide à l'emploi pour les producteurs de sel marin
La question est caduque
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Question n° 37392 posée par M. Michel Doublet
Aide à l'emploi des producteurs de sel marin
La question est caduque
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Question n° 21274 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences de l'interdiction de commercialisation de l'Atrazine et de la Simazine
La question est caduque
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Question n° 12435 posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des Vins de France (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10691 posée par Mme Paulette Fost
Difficultés de l'entreprise Martini
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.