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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 185 trouvées
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Question n° 22453 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taux de subventions publiques aux associations de filière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés dans l'industrie agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier
Crise arboricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20306 posée par M. Thierry Repentin
Mesures de revalorisation des pensions de retraite des non salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12624 posée par M. Michel Doublet
Affiliation au régime agricole de l'ensemble des entreprises du secteur agro-alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire
La question est caduque
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Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
La question est caduque
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Question n° 01568 posée par Mme Brigitte Luypaert
Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel
Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure
La question est caduque
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Question n° 39248 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Indemnisation des coproduits d'abattage à la Réunion
La question est caduque