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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 27725 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25523 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aide à l'apprentissage dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25534 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aides du plan de relance pour la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

  2. Question n° 27729 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Directive européenne sur les émissions industrielles

    La question est caduque

  3. Question n° 27735 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Gel sur les cultures de kiwis

    La question est caduque

  4. Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    La question est caduque

  5. Question n° 25658 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Alignement de la réglementation en vigueur sur l'origine de la viande aux poissons dans la restauration

    La question est caduque

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