Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 26297 posée par M. Alain Marc

    Filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25178 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Récolte de miel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 23546 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vols de ruches

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Arrêté « abeilles »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot

    Plan pour les pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    La question est caduque

  2. Question n° 23702 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Inquiétudes des apiculteurs quant à la fixation du seuil d'impact des produits phytosanitaires

    La question est caduque

  3. Question n° 23433 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Publication du décret relatif au miel

    La question est caduque