Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 07686 posée par M. Olivier Jacquin

    Subventionnement par les départements des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 08124 posée par M. Christian Manable

    Financement des groupements de défense sanitaire par les départements

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 09367 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 09408 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Transfert expérimental de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 09449 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Incertitudes sur l'avenir du réseau des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12779 posée par Mme Martine Berthet

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque