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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09046 posée par M. Roland Courteau
Conséquences sanitaires des essais nucléaires français
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 03713 posée par M. Roland Courteau
Création d'une décoration spécifique pour les anciens combattants de l'Armée d'Afrique
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 03714 posée par M. Roland Courteau
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire aux anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 03008 posée par M. Roland Courteau
Création d'une décoration spécifique aux combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 03009 posée par M. Roland Courteau
Attribution de la médaille d'outre-mer
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23547 posée par M. Roland Courteau
Conditions de vie des veuves de guerre
La question est caduque