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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 18286 posée par M. Marc Boeuf
Réglementation de l'utilisation de camping-car
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 17327 posée par M. Paul Malassagne
Renouvellement pour la saison thermale 1984 de l'opération "France ouverte"
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 14112 posée par M. Paul Girod
Fréquentation des camps militaires destinés au camping
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 13643 posée par M. Paul Malassagne
Renouvellement en 1984 de la campagne "Eté français"
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 12470 posée par M. Marc Becam
Conditions financières de l'aide au tourisme annoncée par le Gouvernement pour l'été 1983
La question est caduque