Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25844 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants exerçant hors de France: limitation des temps de séjour

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 25543 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aides au développement de l'agriculture africaine

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 22858 posée par M. Charles de Cuttoli

    Volume horaire d'enseignement des maîtres de conférence des établissements marocains d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 22361 posée par M. Paul d'Ornano

    Aides au personnel recruté localement par les alliances françaises

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 22273 posée par M. Pierre Bastie

    Budget de l'UNESCO: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28474 posée par M. Michel Chauty

    Espionnage soviétique et réactions françaises

    La question est caduque

  2. Question n° 20940 posée par M. Charles de Cuttoli

    Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place

    La question est caduque