Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00611 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide aux pays du Tiers-monde

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 06509 posée par M. Claude Mont

    Aide aux pays les moins avancés

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 10630 posée par M. Paul Kauss

    Archives du courrier parlementaire

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 16381 posée par M. Pierre Lacour

    Coopérants français en Algérie: limitation de la perte de change

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 17736 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents et coopérants non titulaires en service à l'étranger: allocations pour perte d'emploi

    Réponse du ministère : Coopération

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20940 posée par M. Charles de Cuttoli

    Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place

    La question est caduque

  2. Question n° 28474 posée par M. Michel Chauty

    Espionnage soviétique et réactions françaises

    La question est caduque