Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert

Rémunération du personnel civil de coopération

Réponse du ministère : Coopération

30/11/1978
Question n° 29928 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Afrique francophone: scolarité des enfants français

Réponse du ministère : Coopération

13/04/1979
Question n° 02485 posée par M. Serge Boucheny

Aide aux pays du tiers monde: aide de la France

Réponse du ministère : Coopération

26/03/1981
Question n° 00117 posée par M. Victor Robini

Nature de l'Association concertée pour le développement de l'Afrique (ACDA)

Réponse du ministère : Coopération

12/06/1981
Question n° 01635 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evènements en Centre-Afrique

Réponse du ministère : Coopération

09/09/1981

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28231 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant des crédits affectés en 1986, à la lutte contre la désertification en Afrique

La question est caduque

13/02/1986
Question n° 21407 posée par M. Pierre Biarnès

Rémunération des coopérants français en poste en République centrafricaine

La question est caduque

27/03/1997
Question n° 21544 posée par M. Emmanuel Hamel

Observatoire de la démocratie

La question est caduque

27/03/1997
Question n° 22411 posée par M. Emmanuel Hamel

Demande alimentaire des pays d'Afrique subsaharienne

La question est caduque

15/05/1997
Question n° 37425 posée par M. Louis Moinard

Retraite des personnes ayant servi au sein de l'Association française des volontaires du progrès

La question est caduque

20/12/2001