Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 21068 posée par M. Henri de Raincourt

Désenclavement numérique des pays ACP

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

29/12/2005
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

08/12/2005
Question n° 13639 posée par M. Ivan Renar

Initiative ACP numérique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

09/09/2004
Question n° 12839 posée par M. André Boyer

Fracture numérique en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

01/07/2004

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37425 posée par M. Louis Moinard

Retraite des personnes ayant servi au sein de l'Association française des volontaires du progrès

La question est caduque

20/12/2001
Question n° 22411 posée par M. Emmanuel Hamel

Demande alimentaire des pays d'Afrique subsaharienne

La question est caduque

15/05/1997
Question n° 21407 posée par M. Pierre Biarnès

Rémunération des coopérants français en poste en République centrafricaine

La question est caduque

27/03/1997
Question n° 21544 posée par M. Emmanuel Hamel

Observatoire de la démocratie

La question est caduque

27/03/1997
Question n° 28231 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant des crédits affectés en 1986, à la lutte contre la désertification en Afrique

La question est caduque

13/02/1986