Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 23853 posée par M. Roger Madec

    Coopération sanitaire française

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  3. Question n° 13765 posée par M. Robert Bret

    Initiative ACP numérique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  4. Question n° 11911 posée par M. Gilbert Chabroux

    Aide énergétique aux pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  5. Question n° 08615 posée par M. Robert del Picchia

    Rapport de l'ONG américaine " Foreign Policy "

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24368 posée par M. Marc Lauriol

    Aides de la France aux pays en voie de développement

    La question est caduque

  2. Question n° 22723 posée par M. André Vallet

    Aides en faveur des pays du tiers monde

    La question est caduque

  3. Question n° 28231 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Montant des crédits affectés en 1986, à la lutte contre la désertification en Afrique

    La question est caduque

  4. Question n° 17288 posée par M. Adolphe Chauvin

    Création d'un fonds d'aide aux pays les plus démunis

    La question est caduque