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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 308 trouvées
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Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli
Codification des textes régissant le statut des coopérants
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 00081 posée par M. Robert Schmitt
Renouvellement de la convention de Lomé
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
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Question n° 28027 posée par M. François Dubanchet
Personnel civil de coopération: texte d'application de la loi
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert
Rémunération du personnel civil de coopération
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 29237 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents des services extérieurs de la coopération: situation contractuelle
Réponse du ministère : Coopération
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 00059 posée par M. Pierre Lacour
Aide médicale aux pays du tiers monde
La question est caduque
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Question n° 0104A posée par M. Philippe Machefer
Conseil de coopération: création
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20940 posée par M. Charles de Cuttoli
Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place
La question est caduque
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Question n° 0601S posée par M. Roger Husson
Politique française en matière d'aide alimentaire
La question est caduque
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Question n° 0715S posée par M. Pierre Croze
Problèmes financiers de la mission vétérinaire française en Ethiopie
La question est caduque