Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert

    Rémunération du personnel civil de coopération

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

    Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 0313G posée par M. Jacques Habert

    Résultats des élections au conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 0331G posée par M. Jacques Habert

    Non-respect par l'URSS des accords d'Helsinki

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 03834 posée par M. Jacques Habert

    Indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales à Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

    Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

    La question est caduque

  2. Question n° 10821 posée par M. Jacques Habert

    Régime fiscal des coopérants à la suite de la dévaluation du franc CFA

    La question a été retirée

  3. Question n° 21779 posée par M. Jacques Habert

    Rémunération des coopérants en République centrafricaine

    La question est caduque

  4. Question n° 21847 posée par M. Jacques Habert

    Evolution de la rémunération des coopérants à Djibouti

    La question est caduque