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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0278S posée par M. Dominique Leclerc
Organisation de l'école d'architecture de Tours
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 0328S posée par M. René-Pierre Signé
Statut des enseignants vacataires des écoles d'architecture
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
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Question n° 0542S posée par M. Daniel Hoeffel
Avenir de l'oeuvre Notre-Dame de Strasbourg
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz
Compétences des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Patrimoine
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Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly
Avenir du CAUE de Haute-Saône
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret
Compétences des architectes des Bâtiments de France
La question a été retirée