Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06964 posée par Mme Françoise Cartron

    Accès à des versions originales sous-titrées

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 04847 posée par M. Pierre Lefebvre

    Suppression d'une émission radiophonique en langue polonaise

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 28297 posée par M. Maurice Janetti

    Propagation de l'esperanto

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 27192 posée par M. Maurice Janetti

    Diffusion de l'espéranto: annonces télévisées

    Réponse du ministère : Culture