Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole idéologique sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 05757 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole idéologique sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05506 posée par M. Alain Dufaut

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 02346 posée par M. Henri Cabanel

    Garantir les reportages d'investigation et la liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 0508G posée par M. Jacques Gautier

    Dérive des humoristes de France Inter

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11061 posée par M. Marcel Rainaud

    Liberté d'expression

    La question est caduque

  2. Question n° 02342 posée par M. Henri Caillavet

    Atteinte au principe du pluralisme de la presse

    La question a été retirée