Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27694 posée par M. Jean de Bagneux

    Temple de l'église Wesleyenne: sauvegarde

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 09179 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde du marché Saint-Germain

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 11496 posée par M. Louis De La Forest

    Projet de création de l'opéra de la Bastille

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 14756 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Remise en l'état des sous-sols de l'ancien château des Tuileries

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 15316 posée par M. Michel Caldaguès

    Aménagement de la Cour Napoléon du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09283 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eclairage de la verrière du Grand-Palais : installation définitive

    La question est caduque

  2. Question n° 35297 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un loto du patrimoine

    La question est caduque

  3. Question n° 10808 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique et utilisation future du Palais Brongniart à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 20276 posée par M. Alain Fouché

    Législation en matière de loterie

    La question est caduque