Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 13616 posée par M. Yves Détraigne

    Loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 07034 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Travaux prévus à l'hôtel Lambert de Le Vau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00158 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 11949 posée par M. Emmanuel Hamel

    Acquisition de trésors nationaux par certaines recettes de La Française des jeux

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 04927 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contribution de La Française des jeux dans l'acquisition de trésors nationaux

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20276 posée par M. Alain Fouché

    Législation en matière de loterie

    La question est caduque

  2. Question n° 10808 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique et utilisation future du Palais Brongniart à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 35297 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un loto du patrimoine

    La question est caduque

  4. Question n° 09283 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eclairage de la verrière du Grand-Palais : installation définitive

    La question est caduque