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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel
Collaboration entre le théâtre et la télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 28297 posée par M. Maurice Janetti
Propagation de l'esperanto
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 29109 posée par M. Roger Poudonson
Télévision: importance croissante de la publicité
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 30401 posée par M. Claude Fuzier
Publicité concernant les livres: diffusion exacte
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 33209 posée par M. Henri Caillavet
Télévision: publicité gratuite mais non clandestine
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02200 posée par M. Henri Caillavet
Télévision: publicités pseudo-scientifiques
La question est caduque
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Question n° 27106 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Modifications législatives consécutives à la création d'une cinquième chaîne de télévision
La question est caduque
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Question n° 27333 posée par M. Adrien Gouteyron
5ème chaîne: interruption d'une diffusion audiovisuelle par des films publicitaires
La question est caduque
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Question n° 27334 posée par M. Adrien Gouteyron
Interruption publicitaire des oeuvres: opposition des auteurs et interprètes
La question est caduque
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Question n° 27460 posée par M. Francisque Collomb
Accès à la publicité télévisée pour les livres, journaux et spectacles
La question est caduque