Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03488 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'école de santé des armées de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 22389 posée par M. Pierre Laffitte

    Transfert de l'école de médecine tropicale

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 00081 posée par M. Charles de Cuttoli

    Service national : conséquences de la prolongation des études de médecine dans les pays de la CEE sur les reports d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 05650 posée par M. Jacques Habert

    Octroi de sursis d'incorporation aux jeunes Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 19778 posée par M. Charles Pasqua

    Présentation des aspirants médecins de l'école de santé militaire à l'internat

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10616 posée par M. Charles de Cuttoli

    Service national : conséquences de la prolongation des études de médecine dans les pays de la CEE sur les reports d'incorporation

    La question est caduque