Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0177S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation du centre de recherches du Bouchet

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  2. Question n° 07790 posée par M. Gérard Roujas

    Développement des recherches de l'ONERA en matière d'aérodynamisme

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 07791 posée par M. Gérard Roujas

    Développement du centre de l'ONERA de Fauga-Mauzac

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 07792 posée par M. Gérard Roujas

    Avenir du centre ONERA de Fauga-Mauzac

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 07793 posée par M. Gérard Roujas

    Bénéfice réalisé par l'ONERA

    Réponse du ministère : Défense

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