Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 21628 posée par Mme Michelle Demessine

    Usage de la dissuasion nucléaire contre des groupes terroristes

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 20157 posée par M. Alain Joyandet

    Actions militaires et de défense en Libye

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 19491 posée par M. Loïc Hervé

    Délai de traitement des pensions civiles versées aux victimes d'un acte terroriste

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  2. Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le terrorisme

    La question est caduque

  3. Question n° 05448 posée par M. André Vantomme

    Dispositif de gestion médicale et sanitaire des victimes irradiées et/ou contaminées dans un contexte de terrorisme radiologique

    La question est caduque

  4. Question n° 36461 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Mesures de protection contre les attentats des barrages hydrauliques de Vinça et Caramany (Pyrénées-Orientales)

    La question est caduque