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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 01656 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'emplois nouveaux dans les partis politiques et les syndicats
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 01982 posée par M. André Rouvière
Situation de l'emploi dans une entreprise de Nîmes (Gard)
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 02008 posée par M. Henri Goetschy
Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi: modification
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 02754 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnement du SEFRANE
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04485 posée par M. Guy De La Verpilliere
Sociétés d'économie mixte: bénéfice des contrats emploi-formation
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des français de l'étranger
La question a été retirée
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Question n° 05299 posée par M. Philippe Machefer
Etablissements Singer: situation
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 06448 posée par M. François Dubanchet
Marchés locaux de l'emploi: information
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09081 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Femmes interrompant leur activité professionnelle: garantie de l'emploi
La question est caduque
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Question n° 10917 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: création de zones d'emplois défiscalisées
La question est caduque