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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01448 posée par M. Alain Vasselle
Composition de la conférence nationale de la santé
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04743 posée par M. Emmanuel Hamel
Elargissement de la composition de l'activité libérale des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04745 posée par M. Emmanuel Hamel
Règles d'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers : remplacement de la contrainte de durée d'activité par une règle limitant le volume des actes
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04748 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification des modalités de prise en compte des critères qui règlent l'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04749 posée par M. Emmanuel Hamel
Système de la déclaration d'activités des praticiens hospitaliers aux établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 04804 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle de l'activité libérale des praticiens hospitaliers : institutionnalisation des relations entre les hôpitaux et les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
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Question n° 21447 posée par M. Roger Lagorsse
Repos compensateur pour les gardes des internes des hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 22806 posée par M. Roger Rinchet
Difficulté de recrutement de médecins anesthésistes dans les établissements hospitaliers de Savoie
La question est caduque
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Question n° 26125 posée par M. Rémi Herment
Situation et attentes des chirurgiens français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26170 posée par M. Jean-Guy Branger
Situation de la chirurgie dans les hôpitaux français
La question est caduque