Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00273 posée par M. Georges Mazars

    Psychiatres des hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 01067 posée par M. Henri de Raincourt

    Situation des infirmiers du secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 05103 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation des psychiatres au fonctionnement des services d'assistance médicale d'urgence (SAMU) et des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 18290 posée par M. Alfred Foy

    Formation des médecins psychiatres

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 18303 posée par M. Jacques Legendre

    Formation des médecins psychiatres

    Réponse du ministère : Emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Postes non occupés de psychiatres dans les hôpitaux

    La question est caduque

  2. Question n° 17514 posée par M. Francis Giraud

    Etablissements de postcure psychiatrique : les disparités dans les prises en charge forfaitaires

    La question est caduque

  3. Question n° 30311 posée par M. Francis Giraud

    Etablissements de post-cure psychiatrique : disparités dans les prises en charge forfaitaires

    La question a été retirée