Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 00228 posée par M. Charles de Cuttoli

    Congé de mobilité : fonctionnaires titulaires des corps d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00357 posée par M. Claude Huriet

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  4. Question n° 00541 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés financières des instituts universitaires professionnalisés

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 00716 posée par M. Roger Husson

    Maintien d'un DEUG mention théologie protestante

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

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