Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 01160 posée par M. Philippe Marini

Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

20/05/1993
Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/05/1993
Question n° 02138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/07/1993
Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Question n° 05087 posée par M. Jacques Machet

Conditions d'accès des instituts universitaires de formation de maîtres aux futurs instituteurs

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/03/1994

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39827 posée par M. Serge Mathieu

Modalités de recrutement des professionnels des arts et de la culture

La question est caduque

16/05/2002
Question n° 40093 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : contractualisation des emplois des enseignants

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006