Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06424 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation de cérémonies d'hommage à la mémoire des combattants du Débarquement dans les universités

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/05/1994
Question n° 06532 posée par M. Emmanuel Hamel

Répartition entre les régions françaises des crédits du programme européen SOCRATES

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/06/1994
Question n° 07112 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des médias par certains chercheurs pour passer outre l'évaluation scientifique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

07/07/1994
Question n° 07550 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapport d'évaluation de l'université Jean-Moulin - Lyon-III

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Question n° 07551 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'expédition Erebus

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 40090 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : renforcement des bourses pour les étudiants en difficultés financières

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 40091 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : augmentation des droits d'inscription

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 40092 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : moins de cours magistraux et davantage de travaux dirigés

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 40093 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : contractualisation des emplois des enseignants

La question est caduque

13/06/2002