Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 132 trouvées

  1. Question n° 25789 posée par M. Michel Bouvard

    Opérations de contrôle des établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 25790 posée par M. Alain Fouché

    Liste des affections permettant de déroger à l'obligation de transparence des vitres des véhicules

    La question est caduque

  3. Question n° 25802 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des frais de viabilisation

    La question est caduque

  4. Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nuisances sonores des avions en Île-de-France

    La question est caduque

  5. Question n° 25770 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôles du service public de l'assainissement non collectif

    La question est caduque

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